Plan Local d’Urbanisme de BAULAY

arrete

avisenquete

Un petit problème technique nous empêche d’afficher les images et fichiers. Merci donc de cliquer sur les liens pour ouvrir les différents éléments du dossier.

IMG_20200812_0003

0. Page de présentation

1-Note de présentation enquête

Pas d’avis MRAe

dossier L.142-5

avis CA70

avis CCI

avis CD70

avis cdpenaf extrait cravis CDPENAF

avis DDT 1

avis DDT 2

avis INAO

avis préfecture

avis SCoT 2

avis SCoT

 

5- Note de réponse aux avis des personnes publiques associées pour le PLU de Baulay

5-notice explicative enquête à compléter avec les avis

 

0. Liste des pièces

0. Page de présentation

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4.1. Règlement

5.1.1. Plan des Srevitudes d’Utilité Publique

5.1.2. Bois soumis au régime forestier

5.2.1. Plan du réseau d’eau potable

5.2.2. Extrait du zonage d’assainissement

5.2.3. Note réseaux, déchets ménagers

5.3. Réglementation des boisements

 

IMG_20200812_0001

IMG_20200812_0002